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>>Questions oralesQuestions posées au gouvernement oralement en séance par Alima.
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Discussion d’une question orale avec débat - Situation de la Gendarmerie Nationale - Sénat - Mercredi 19 mai 2010.
Question orale sans débat n° 0849S de Mme Alima Boumediene-Thiery publiée dans le JO Sénat du 11/03/2010 et réponse de M. Georges Tron, secrétaire d’État chargé de la fonction publique, délégué par Mme Michèle Alliot-Marie, publiée dans le JO du Sénat du 05/05/2010 - Droit au rapprochement familial des détenus corses.
Question orale sans débat n° 0728S de Mme Alima Boumediene-Thiery publiée dans le JO Sénat du 03/12/2009 - Création de la mission interministérielle de coordination nationale sur la traite des êtres humains - 13 ème législature.
Réponse du Ministère de l’outre-mer à la question orale sans débat n° 0728S de Mme Alima Boumediene-Thiery, publiée dans le JO Sénat du 27/01/2010 - Création de la mission interministérielle de coordination nationale sur la traite des êtres humains - 13 ème législature.
Question n° 642 de Mme Boumediene-Thiery , sur la transformation du lac de Beaumont-sur-Oise en décharge, adressée à Mr le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Extension du bénéfice de la pension de réversion au partenaire survivant d’un Pacs
Question Orale sans Débat de Mme Boumédiene-Thiery - Question n° 374S, sur l’accès aux soins, au logement et aux prestations sociales des "Vieux Migrants" transmise à Mme la ministre de la santé et des sports - Mardi 27 Janvier 2009.
Question sur les langues régionales
Mise en œuvre de la procédure de la kafala judiciaire en france et droit de vivre en famille