Alima Boumediene-Thiery, sénatrice (les Verts)
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>>Questions écritesQuestions posées par Alima à l’écrit au Gouvernement.
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A lire dans cette rubrique
Question n° 13058 adressée à Mme la ministre de la santé et des sports concernant Démographie médicale dans le Val-d’Oise.
14 avril 2010 - Auteur(e) : Administrateur
Démographie médicale dans le Val-d’Oise Question n° 13058 adressée à Mme la ministre de la santé et des sports Texte de la question : Mme Alima Boumediene-Thiery attire l’attention (...)
Question n° 13050 adressée à M. le ministre chargé de l’industrie concernant les horaires d’ouverture du bureau de poste dans le quartier d’Orgemont à Argenteuil.
14 avril 2010 - Auteur(e) : Administrateur
Horaires d’ouverture du bureau de poste dans le quartier d’Orgemont à Argenteuil Question n° 13050 adressée à M. le ministre chargé de l’industrie Texte de la question : Mme (...)
Question n° 09165 adressée à M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et la réponse de ce dernier - Accès à l’aide personnalisée au logement des vieux migrants, notamment à Argenteuil.
2 avril 2010 - Auteur(e) : Administrateur
Accès à l’aide personnalisée au logement des vieux migrants, notamment à Argenteuil Question n° 09165 adressée à M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la (...)
Question n° 11562 adressée à M. le ministre de l’immigration, de l’intégration, de l’identité nationale et du développement solidaire : Ajout de la Serbie, de l’Arménie et de la Turquie à la liste des pays d’origine sûrs par le conseil d’administration de l’OFPRA.
24 décembre 2009 - Auteur(e) : Administrateur
Mme Alima Boumediene-Thiery attire l’attention de M. le ministre de l’immigration, de l’intégration, de l’identité nationale et du développement solidaire sur les (...)
Question n° 0728S adressée à M. le secrétaire d’État à la justice, Mr Jean-Marie Bockel : Création de la mission interministérielle de coordination nationale sur la traite des êtres humains.
3 décembre 2009 - Auteur(e) : Administrateur
Création de la mission interministérielle de coordination nationale sur la traite des êtres humains Question n° 0728S adressée à M. le secrétaire d’État à la justice, Mr Jean-Marie Bockel (...)
Question écrite a l’attention de M. le secrétaire d’État chargé du logement et de l’urbanisme sur le calendrier des travaux de modernisation des ascenseurs.
30 septembre 2009 - Auteur(e) : Administrateur
Question écrite Question écrite du 30 Septembre 2009 Publication du décret sur le report des travaux de rénovation des ascenseurs Mme Alima Boumediene-Thiery attire l’attention de M. le (...)
Question n° 10054 adressée à M. le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l’État.
10 septembre 2009 - Auteur(e) : Administrateur
Mise en oeuvre de l’article 1er de la loi n° 2009-526 du 12 mai 2009 de simplification et de clarification du droit et d’allègement des procédures. Mme Alima Boumediene-Thiery (...)
Question écrite n° 09165 à l’attention de M. M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville sur la situation des vieux migrants : Accès à l’aide personnalisée au logement des vieux migrants, notamment à Argenteuil.
11 juin 2009 - Auteur(e) : Administrateur
Question écrite n° 09165 à l’attention de M. M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville sur la situation des vieux migrants : Accès à (...)
Question écrite du 09/06/2009 à l’attention de M. le secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services : La réglementation des locations d’emplacements de résidences mobiles de loisir.
10 juin 2009 - Auteur(e) : Administrateur
Question écrite du 09/06/2009 à l’attention de M. le secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services sur (...)
Question écrite n° 08792 à l’attention de M. le secrétaire d’État chargé de la fonction publique : Extension du bénéfice du capital décès au partenaire lié à un fonctionnaire par un pacte civil de solidarité.
10 juin 2009 - Auteur(e) : Administrateur
Question écrite n° 08792 à l’attention de M. le secrétaire d’État chargé de la fonction publique : Extension du bénéfice du capital décès au partenaire lié à un fonctionnaire par un (...)
